Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 28365 posée par M. Jean-Marie Girault

Secteur industriel: coupures de courant EDF

Réponse du ministère : Industrie

09/12/1978
Pertinence
Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 06378 posée par M. Paul Souffrin

Sanction européenne à l'encontre d'Usinor-Sacilor

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1987
Pertinence
Question n° 04679 posée par M. José Balarello

Sidérurgie française: politique gouvernementale

Réponse du ministère : Industrie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 08716 posée par M. Albert Voilquin

Acier est-allemand et CEE

Réponse du ministère : Industrie

26/11/1987
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Jean-Paul Bataille

Sidérurgie du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1987
Pertinence
Question n° 07807 posée par Mme Évelyne Didier

Fermeture de l'usine Europipe de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/05/2003
Pertinence
Question n° 05936 posée par M. Marcel Lucotte

Plan de restructuration de la filière huile, goudrons et dérivés de Marienau

Réponse du ministère : Industrie

28/04/1994
Pertinence
Question n° 08488 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Institut de recherche de la sidérurgie française

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien à la sidérurgie lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence