Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 0612G posée par M. Marcel Debarge

Restructuration d'Aventis

Réponse du ministère : Industrie

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0588G posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des services publics en Europe

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0592G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir de Bata

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Jacques Bellanger

Directive européenne sur l'ouverture à la concurrence des services postaux

Réponse du ministère : Industrie

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Michel Teston

Stratégie industrielle du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0498G posée par M. Dominique Leclerc

Libéralisation du marché du gaz

Réponse du ministère : Industrie

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0477G posée par M. Pierre Hérisson

Situation de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0466G posée par M. Pierre Laffitte

Attribution des licences UMTS

Réponse du ministère : Industrie

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Pierre Laffitte

Attribution des licences UMTS

Réponse du ministère : Industrie

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Pierre Hérisson

Attribution des licences UMTS

Réponse du ministère : Industrie

02/02/2001
Pertinence