Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 0393G posée par M. Paul Blanc

Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0345G posée par M. René Trégouët

Accès des Français à l'Internet à haut débit

Réponse du ministère : Industrie

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Michel Teston

Rapprochement Renault véhicules industriels - Volvo

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Gérard Larcher

Prix et qualité d'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0330G posée par M. Bernard Fournier

Mise en place des 35 heures à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Jean-Pierre Bel

Remboursement des aides versées à l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. André Diligent

Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Nicolas About

Avenir de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1999
Pertinence