Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

Aide à l'emploi dans le secteur textile

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Annick Bocandé

Plan de la restructuration de Renault

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Industrie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

Suppression d'emploi chez Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Philippe Richert

Coût de fonctionnement de Superphénix

Réponse du ministère : Industrie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par Mme Danièle Pourtaud

Ouverture à la concurrence du marché de l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Charles Metzinger

Place du charbon dans la politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

15/04/1994
Pertinence