Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Industrie

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27643 posée par M. Henri Caillavet

Charbonnages de France-Chimie: difficultés économiques

Réponse du ministère : Industrie

11/10/1978
Pertinence
Question n° 28365 posée par M. Jean-Marie Girault

Secteur industriel: coupures de courant EDF

Réponse du ministère : Industrie

09/12/1978
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. René Jager

France-Allemagne: construction de deux satellites de télévision

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1981
Pertinence
Question n° 0065A posée par M. Guy Schmaus

Sauvegarde et le développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1981
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Christian Poncelet

Situation de la société Montefibre France

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1981
Pertinence
Question n° 03304 posée par M. Jacques Valade

Titane: approvisionnement de la France

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1981
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00760 posée par M. Pierre Vallon

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Industrie

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00854 posée par M. Marcel Vidal

Objectifs de la politique menée dans les secteurs de la recherche et de l'industrie

Réponse du ministère : Industrie

08/05/1986
Pertinence