Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

  1. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

    Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0731G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Fonderie du Poitou

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0729G posée par M. Philippe Esnol

    Situation de l'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0239C posée par M. Martial Bourquin

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0246C posée par M. Philippe Leroy

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0704G posée par Mme Valérie Létard

    Avenir du site Sevelnord

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18763 posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes concernant la situation économique de Madrange

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible