Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 12931 posée par M. Georges Mouly

Aide à l'industrie de la porcelaine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12487 posée par M. Bernard Murat

Prix des métaux

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/06/2004
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Henri de Richemont

Délocalisation en Chine de l'industrie de la chaussure

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

04/06/2004
Pertinence
Question n° 12121 posée par M. Bruno Sido

Situation du secteur de la métallurgie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/05/2004
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Philippe Richert

Conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/04/2004
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences sur l'emploi de la fusion AVENTIS-SANOFI

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/04/2004
Pertinence
Question n° 11842 posée par M. Roger Karoutchi

Crise du textile francilien

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/04/2004
Pertinence
Question n° 10987 posée par M. Jean-Pierre Vial

Coût de l'électricité pour les grands groupes industriels

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10857 posée par M. Serge Mathieu

Fin de l'organisation par les maires des élections des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/02/2004
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Claude Domeizel

Avenir de la production industrielle de chlore

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2004
Pertinence