Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 09873 posée par M. Robert del Picchia

Soutien des compétitions de jeux électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 08799 posée par M. Robert del Picchia

Soutien des compétitions de jeux électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/08/2003
Pertinence
Question n° 08748 posée par M. Jean Louis Masson

Aides à l'industrie du verre et du cristal

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

31/07/2003
Pertinence
Question n° 08582 posée par Mme Marie-France Beaufils

Restructurations de l'entreprise Alcatel

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/07/2003
Pertinence
Question n° 08488 posée par M. Georges Mouly

Difficultés de la filière électronique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/07/2003
Pertinence
Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

Situation économique du secteur textile en Ardèche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/06/2003
Pertinence
Question n° 05075 posée par M. Guy Fischer

Devenir d'Irisbus à Annonay

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence
Question n° 04604 posée par M. Marcel Debarge

Inquiétude sur la fermeture du site de Romainville de la société Aventis-Pharma

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/12/2002
Pertinence
Question n° 0073S posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation du bassin d'emploi de Romorantin

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/10/2002
Pertinence
Question n° 02846 posée par M. Jean-Marc Pastor

Difficultés de l'industrie textile dans le Tarn

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/10/2002
Pertinence