Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 05761 posée par M. Emmanuel Hamel

Refus de la prolongation proposée par la France de l'accord automobile Union européenne-Japon

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence
Question n° 06084 posée par M. Roger Besse

Rachat par des groupements étrangers de sociétés industrielles françaises

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

Situation des professionnels du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06366 posée par M. Guy Poirieux

Industrie du cycle de la Loire

Réponse du ministère : Industrie

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06502 posée par M. Robert Pagès

Difficultés de l'usine Renault de Sandouville

Réponse du ministère : Industrie

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06503 posée par M. Robert Pagès

Sauvegarde de l'emploi dans une entreprise filiale du groupe Sartec

Réponse du ministère : Industrie

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06982 posée par M. Pierre Vallon

Engagements du groupe Usinor Sacilor

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1994
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Robert Pagès

Délocalisation d'une usine de fabrication de cirage

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1994
Pertinence
Question n° 08166 posée par M. Jacques Mossion

Marché de négoce en produits sidérurgiques

Réponse du ministère : Industrie

20/10/1994
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Yann Gaillard

Emploi dans le textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

16/02/1995
Pertinence