Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1565 questions

  1. Question n° 01272 posée par M. Alain Fouché

    Modification de la formule du levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01289 posée par Mme Chantal Deseyne

    Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01292 posée par M. Bruno Gilles

    Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01296 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Politique de prévention en matière de lutte contre le tabac

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01341 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01354 posée par M. Michel Raison

    Fonctionnement des ordres des professions de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01355 posée par M. Cédric Perrin

    Fonctionnement des ordres des professions de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01387 posée par Mme Jacky Deromedi

    Certificats de vie des Français de l'étranger percevant une retraite française

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01394 posée par M. Jacques Genest

    Système transfusionnel

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01397 posée par M. François Bonhomme

    Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible