Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1565 questions

Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00678 posée par M. Claude Kern

Réglementations en matière d'attribution de réversion au régime général

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00697 posée par M. Michel Vaspart

Vente de médicaments à l'unité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00755 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

Préoccupations des chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

Don du sang et traçabilité du plasma

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00787 posée par M. Daniel Gremillet

Bilan de l'ensemble des mesures déployées en faveur de l'installation des défibrillateurs dans les communes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00809 posée par Mme Michelle Meunier

Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence