Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1565 questions

Question n° 00811 posée par Mme Michelle Meunier

Contraception masculine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité de l'eau du robinet

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Cédric Perrin

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Michel Raison

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00868 posée par Mme Catherine Troendlé

Syndrome du choc toxique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00872 posée par M. Mathieu Darnaud

Retraités invalides du secteur privé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00875 posée par M. Jean-Claude Luche

Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre les papillomavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Philippe Bas

Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence