Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

Grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0071G posée par M. Dominique Braye

Rapport sur les intempéries et leurs conséquences sur les infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

Bilan des grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0207G posée par M. Bernard Joly

Interconnexion des lignes ferroviaires européennes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Oudin

Sécurité maritime

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

14/11/2003
Pertinence
Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

Transports combinés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0043G posée par Mme Nathalie Goulet

Désenclavement autoroutier dans le département de l'Orne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

Autoroutes maritimes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0339G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Simplification des procédures pour les familles des victimes du vol Paris-Rio

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/06/2009
Pertinence