Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 10219 posée par M. Charles de Cuttoli

Air France: abandon de la liaison directe Paris-Washington

Réponse du ministère : Transports

17/02/1983
Pertinence
Question n° 09578 posée par M. Louis Souvet

Air France: participation de l'Etat pour l'acquisition de B737

Réponse du ministère : Transports

18/12/1982
Pertinence
Question n° 13416 posée par M. François Collet

Détournement d'un appareil d'Air France: résultats de l'enquête

Réponse du ministère : Transports

01/10/1983
Pertinence
Question n° 09579 posée par M. Louis Souvet

Air France et UTA: projet de fusion

Réponse du ministère : Transports

18/12/1982
Pertinence
Question n° 08103 posée par M. Roger Poudonson

Air France et Air Inter: fusion

Réponse du ministère : Transports

08/10/1982
Pertinence
Question n° 03414 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Air France: causes du déficit pour 1981

Réponse du ministère : Transports

15/12/1981
Pertinence
Question n° 03384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Achat de Boeing 737 par Air France

Réponse du ministère : Transports

13/12/1981
Pertinence
Question n° 00891 posée par M. Serge Boucheny

Personnel du service des réservations d'Air-France: revendications

Réponse du ministère : Transports

16/07/1981
Pertinence
Question n° 33882 posée par M. Pierre Vallon

Air France: remplacement des Caravelles

Réponse du ministère : Transports

23/04/1980
Pertinence
Question n° 28890 posée par M. Marcel Fortier

Paris-Genève par Air-France: coût

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence