Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 09529 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09568 posée par M. Alain Marc

    Formation à la conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09354 posée par M. François Bonhomme

    Devenir des auto-écoles traditionnelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06538 posée par M. Dany Wattebled

    Remédier au manque de chauffeurs poids lourds pour le transport de produits dangereux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20481 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteur sans permis spécifique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19306 posée par M. Joël Billard

    Conduite d'un tracteur par un employé communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19199 posée par M. Raymond Couderc

    Délais d'attente pour repasser l'examen du permis de conduire dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18380 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteur sans permis spécifique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15918 posée par M. Serge Lagauche

    Situation discriminatoire envers les personnes souffrant de diabète

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15641 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite des tracteurs par les employés municipaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible