Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 26775 posée par M. Charles de Cuttoli

Air-Inter: mauvaise qualité de service

Réponse du ministère : Transports

21/06/1978
Pertinence
Question n° 27940 posée par M. Serge Boucheny

Air France: transfert de l'entretien des avions au groupe Atlas

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28890 posée par M. Marcel Fortier

Paris-Genève par Air-France: coût

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 30033 posée par M. Charles de Cuttoli

Air Inter: dégradation des services

Réponse du ministère : Transports

25/04/1979
Pertinence
Question n° 33415 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Tarifs aériens entre la France et la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33882 posée par M. Pierre Vallon

Air France: remplacement des Caravelles

Réponse du ministère : Transports

23/04/1980
Pertinence
Question n° 00027 posée par M. Franck Sérusclat

Situation des élèves pilotes de ligne

Réponse du ministère : Transports

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Maurice Janetti

Situation des élèves pilotes de ligne

Réponse du ministère : Transports

09/10/1980
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. Louis Virapoulle

Tarifs des compagnies aériennes entre la France et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

15/10/1980
Pertinence