Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 17686 posée par M. Olivier Roux

    Contrôleurs de la SNCF: manifestation de l'appartenance syndicale

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

    Grèves à Air Inter

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20750 posée par M. Olivier Roux

    Echange des permis de conduire délivrés à l'étranger

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04988 posée par M. Olivier Roux

    Marché européen des transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03039 posée par M. Olivier Roux

    Absence de contrôle visuel périodique pour les automobilistes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01469 posée par M. Olivier Roux

    Contrôle technique des véhicules

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Très faible