Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 03414 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Air France: causes du déficit pour 1981

Réponse du ministère : Transports

15/12/1981
Pertinence
Question n° 03384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Achat de Boeing 737 par Air France

Réponse du ministère : Transports

13/12/1981
Pertinence
Question n° 15008 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Transports: coopération entre la France et l'URSS

Réponse du ministère : Transports

19/01/1984
Pertinence
Question n° 30496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisme mondial de la météorologie: participation de la France

Réponse du ministère : Transports

06/06/1979
Pertinence
Question n° 16788 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits affectés dans la loi de finances pour 1992 à l'EPIC France voies navigables

Réponse du ministère : Transports

08/08/1991
Pertinence
Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: développement des investissements d'infrastructures

Réponse du ministère : Transports

12/05/1983
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 13354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Paiement de la carte orange par prélèvement automatique

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation européenne du secteur des transports

Réponse du ministère : Transports

14/07/1988
Pertinence
Question n° 08068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accueil des gares parisiennes

Réponse du ministère : Transports

15/10/1987
Pertinence