Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1261 questions

Question n° 26583 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents diplomatiques et consulaires: permis de conduire délivrés à l' étranger

Réponse du ministère : Transports

07/06/1978
Pertinence
Question n° 26775 posée par M. Charles de Cuttoli

Air-Inter: mauvaise qualité de service

Réponse du ministère : Transports

21/06/1978
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27940 posée par M. Serge Boucheny

Air France: transfert de l'entretien des avions au groupe Atlas

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28890 posée par M. Marcel Fortier

Paris-Genève par Air-France: coût

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29630 posée par M. Jean Colin

Etude sur la circulation en Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30033 posée par M. Charles de Cuttoli

Air Inter: dégradation des services

Réponse du ministère : Transports

25/04/1979
Pertinence
Question n° 30496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisme mondial de la météorologie: participation de la France

Réponse du ministère : Transports

06/06/1979
Pertinence
Question n° 32570 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Marins français exerçant à l'étranger: situation

Réponse du ministère : Transports

17/01/1980
Pertinence