Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1261 questions

Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27940 posée par M. Serge Boucheny

Air France: transfert de l'entretien des avions au groupe Atlas

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 06432 posée par M. Xavier de Villepin

Développement des relations ferroviaires entre la France et la péninsule ibérique

Réponse du ministère : Transports

04/06/1987
Pertinence
Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

06/11/1982
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/05/1982
Pertinence
Question n° 00460 posée par M. Georges Mouly

Place de la langue française à bord des lignes aériennes d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 10042 posée par Mme Laurence Cohen

Mise en service de nouveaux trains en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/04/2019
Pertinence
Question n° 17686 posée par M. Olivier Roux

Contrôleurs de la SNCF: manifestation de l'appartenance syndicale

Réponse du ministère : Transports

31/05/1984
Pertinence
Question n° 02658 posée par M. Pierre Croze

Conditions d'attribution de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Transports

08/12/1988
Pertinence
Question n° 19967 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Employés de la SNCF en Amérique du Nord

Réponse du ministère : Transports

25/10/1984
Pertinence