Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1261 questions

Question n° 13246 posée par M. Francis Palmero

Développement du réseau autoroutier du Sud-Est de la France

Réponse du ministère : Transports

15/09/1983
Pertinence
Question n° 03574 posée par M. Charles Ornano

Air France: achat d'appareils à l'étranger

Réponse du ministère : Transports

20/12/1981
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Raymond Tarcy

Coût des transports aériens entre la France et la Guyane

Réponse du ministère : Transports

25/11/1981
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. René Jager

France-Allemagne: développement du programme Airbus

Réponse du ministère : Transports

24/07/1981
Pertinence
Question n° 00949 posée par M. Marcel Gargar

Antilles et Guyane: monopole de la Compagnie générale maritime et d'Air France

Réponse du ministère : Transports

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. Louis Virapoulle

Tarifs des compagnies aériennes entre la France et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

15/10/1980
Pertinence
Question n° 33415 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Tarifs aériens entre la France et la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 30496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisme mondial de la météorologie: participation de la France

Réponse du ministère : Transports

06/06/1979
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 07398 posée par M. Cyril Pellevat

Air France

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/10/2018
Pertinence