Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1261 questions

Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

Régime de prévoyance de la SNCF

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 01038 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Expulsions en cours sur la compagnie Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 08571 posée par M. Jean Louis Masson

Circulation des convois exceptionnels routiers entre la France et l'Allemagne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 16136 posée par M. Roland Courteau

Réseau ferré de France

Réponse du Ministère chargé des transports

25/11/2010
Pertinence
Question n° 03136 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Délocalisation en Inde des services informatiques d'Air France

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 14921 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Tarifs des vols permettant aux Français bloqués à l'étranger de revenir en métropole

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/04/2020
Pertinence
Question n° 17031 posée par M. Claude Jeannerot

Délocalisation de Réseau ferré de France de Besançon à Dijon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 01098 posée par M. Charles de Cuttoli

Conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire à l'étranger

Réponse du ministère : Équipement

22/05/1986
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

Grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

18/05/2023
Pertinence