Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

882 questions

Question n° 11795 posée par M. Michel Canévet

Représentativité des organisations professionnelles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11810 posée par M. Bruno Retailleau

Attentes exprimées en matière d'apprentissage par les représentants des chambres des métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11818 posée par Mme Nathalie Delattre

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11535 posée par M. Patrice Joly

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11536 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11540 posée par M. Guillaume Chevrollier

Nouveau système de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11547 posée par Mme Josiane Costes

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11550 posée par Mme Françoise Laborde

Financement plus juste des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11562 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11578 posée par M. Laurent Duplomb

Réforme du système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence