Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1035 questions

Question n° 04683 posée par M. Jean Colin

Emploi tertiaire en Ile-de-France: bilan d'études

Réponse du ministère : Urbanisme

11/03/1982
Pertinence
Question n° 07850 posée par M. Jean Colin

Draveil (Essonne): création d'une agence locale pour l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

22/09/1982
Pertinence
Question n° 21303 posée par M. Paul d'Ornano

Versement des allocations de chômage à certains pensionnés

Réponse du ministère : Travail

10/01/1985
Pertinence
Question n° 22157 posée par M. Paul d'Ornano

Conditions d'inscription à l'ANPE de certains ressortissants français résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Travail

21/02/1985
Pertinence
Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00076 posée par M. Charles de Cuttoli

Salariés français à l'étranger : rapatriement

Réponse du ministère : Travail

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. William Chervy

Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des handicapés mentaux

Réponse du ministère : Handicapés

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00574 posée par M. Jean Barras

Français de l'étranger : délais de liquidation des pensions de réversion

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence