Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

    Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05966 posée par M. Josselin de Rohan

    Prise en charge des gratifications des stagiaires du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0661S posée par M. François Patriat

    Financement de la gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14615 posée par M. Alain Le Vern

    Conditions d'examen des diplômes d'État des assistants de service social et des éducateurs spécialisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19701 posée par M. Didier Guillaume

    Statut des travailleurs sociaux de la fonction publique et du secteur privé

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible