Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

979 questions

Question n° 14382 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Reconnaissance juridique des nouvelles formations syndicales

Réponse du ministère : Travail

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14541 posée par M. Jacques Carat

Situation du secteur privé du théâtre

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14719 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Travail clandestin

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14776 posée par M. Emmanuel Hamel

Evolution comparée du chômage en Allemagne de l'Ouest et en France

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy de Londres

Réponse du ministère : Travail

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15188 posée par M. Henri Collette

Création de postes de " chargés de mission HLM pour l'emploi " dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Travail

09/05/1991
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Travail

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15223 posée par M. André Fosset

Création de chargés de mission HLM pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. Emmanuel Hamel

Action contre le chômage en France

Réponse du ministère : Travail

27/06/1991
Pertinence