Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1035 questions

Question n° 0348S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17579 posée par M. Charles Ginésy

Critères d'évaluation du nombre des chômeurs

Réponse du ministère : Travail

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17679 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des entreprises françaises

Réponse du ministère : Travail

10/10/1991
Pertinence
Question n° 17872 posée par M. Albert Voilquin

Institut de promotion de la chambre consulaire de commerce et d'industrie d'Epinal

Réponse du ministère : Travail

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17986 posée par M. Marcel Lucotte

Financement des opérations de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18078 posée par M. Edouard Le Jeune

Représentativité de la Confédération des syndicats libres

Réponse du ministère : Travail

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18185 posée par M. André Voisin

Lutte contre le travail clandestin et travaux du bâtiment

Réponse du ministère : Travail

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18261 posée par M. Paul Girod

Suppression des crédits du Fonds de la formation affectés aux dépenses de formation et rémunération des stagiaires sous convention nationale

Réponse du ministère : Travail

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18395 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement des centres de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

14/11/1991
Pertinence
Question n° 19140 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Respect de la législation française du travail par le théâtre du Châtelet

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1991
Pertinence