Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

250 questions

Question n° 27060 posée par M. René Chazelle

Etudiants étrangers en France: statistiques et politique d'accueil

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 29026 posée par M. Pierre Croze

Sécurité sociale: étudiants français à l'étranger

Réponse du ministère : Santé

08/02/1979
Pertinence
Question n° 31551 posée par M. Pierre Croze

Jeunes français de l'étranger poursuivant leurs études en métropole: situation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1979
Pertinence
Question n° 32412 posée par M. Charles de Cuttoli

Bacheliers de l'hémisphère sud: inscription dans les universités françaises

Réponse du ministère : Universités

28/12/1979
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Philippe Machefer

Accueil des étudiants chypriotes en France

Réponse du ministère : Universités

09/10/1980
Pertinence
Question n° 01755 posée par M. Roger Poudonson

Mutuelle des étudiants de France: contrôle de gestion

Réponse du ministère : Solidarité

16/09/1981
Pertinence
Question n° 04377 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants en médecine: sursis complémentaire

Réponse du ministère : Défense

18/02/1982
Pertinence
Question n° 10288 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants français de l'étranger poursuivant leurs études en France

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/02/1983
Pertinence
Question n° 11666 posée par M. Raymond Soucaret

Publication de l'enquête sur la mutuelle nationale des étudiants de France

Réponse du ministère : Budget

12/05/1983
Pertinence
Question n° 13714 posée par M. Michel D'Aillieres

Montant de la cotisation de sécurité sociale des étudiants

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1983
Pertinence