Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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913 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

803 questions

Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus

Théâtre de l'Ile- de-France

Réponse du ministère : Culture

21/09/1978
Pertinence
Question n° 35243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Constructions scolaires en Ile-de-France: report des subventions pour acquisition de terrains

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1980
Pertinence
Question n° 03945 posée par M. Charles de Cuttoli

Tunisie: subvention pour les écoles maternelles

Réponse du ministère : Relations extérieures

21/01/1982
Pertinence
Question n° 06827 posée par M. Charles de Cuttoli

Restructuration des instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

30/06/1982
Pertinence
Question n° 11563 posée par M. Jacques Habert

Subventions aux écoles françaises de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/05/1983
Pertinence
Question n° 13221 posée par M. Jacques Habert

Suppression de crédits aux écoles françaises de l'étranger

Réponse du ministère : Budget

08/09/1983
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean Barras

Français résidant à l'étranger : condition d'âge pour l'ouverture des droits à l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1988
Pertinence
Question n° 09527 posée par M. Hubert Haenel

Subventions accordées à l'association France Terre d'asile

Réponse du ministère : Solidarité

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09531 posée par M. Hubert Haenel

Subventions accordées à l'Association des juristes pour la reconnaissance des droits fondamentaux des immigrés

Réponse du ministère : Recherche

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09533 posée par M. Hubert Haenel

Subventions accordées à des associations

Réponse du ministère : Culture

26/04/1990
Pertinence