Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05147 posée par M. Raymond Poirier

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12952 posée par M. Pierre Lagourgue

    Non-versement, à la Réunion, de la créance due au titre de l'aide parentale d'éducation (APE)

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00901 posée par M. Michel Charasse

    Cantines scolaires versement direct des aides aux établissements

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16959 posée par M. Georges Mouly

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13574 posée par Mme Pascale Gruny

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

    Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18927 posée par M. Hubert Falco

    Valorisation de la mobilité chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Scolarisation des enfants réfugiés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07522 posée par Mme Catherine Procaccia

    Scolarité obligatoire dès trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible