Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Henri Leroy

Nationalité des auteurs d'homicides pour l'année 2022

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

30/11/2023
Pertinence
Question n° 08979 posée par M. Henri Leroy

Moyens financiers et humains alloués au secrétariat général à la planification écologique

Réponse du Premier ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 08985 posée par M. Henri Leroy

Interdictions du territoire français

Réponse du Ministère de la justice

09/11/2023
Pertinence
Question n° 07112 posée par M. Henri Leroy

Subventions adressées à l'Institut de recherches économiques et sociales

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07021 posée par M. Henri Leroy

Pouvoir de police des élus locaux face à l'implantation des antennes relais.

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

01/06/2023
Pertinence
Question n° 05978 posée par M. Henri Leroy

Conditions d'acquisition de la nationalité française pour un enfant né en France de parents étrangers

Réponse du Ministère de la justice

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05422 posée par M. Henri Leroy

Pérennisation des caméras-piétons

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 02576 posée par M. Henri Leroy

Ligne nouvelle Provence Côte d'Azur

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

21/12/2017
Pertinence