Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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913 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

803 questions

  1. Question n° 15039 posée par M. André Rouvière

    Prime à l'arrachage des vignes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15286 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides pour encourager la réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15502 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des associations et clubs sportifs amateurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15959 posée par M. Michel Doublet

    Crise de la viande bovine et mesures de compensation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16245 posée par M. Marcel Vidal

    Financement de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16411 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Insuffisance des financements de l'Etat pour le développement des ports autonomes français

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16521 posée par M. Alain Vasselle

    Subvention des compagnies artistiques spécialisées dans l'animation des marionnettes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16662 posée par M. Roland du Luart

    Conditions d'attribution de la prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs dite " prime à l'herbe "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16811 posée par M. Marcel Vidal

    Diminution des crédits du conservatoire pour la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible