Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

788 questions

  1. Question n° 16912 posée par M. Raymond Courrière

    Situation du département de l'Aude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17068 posée par M. Xavier Dugoin

    Sous-consommation française des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17281 posée par M. Serge Mathieu

    Restauration de monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17282 posée par M. Serge Mathieu

    Gel des crédits d'Etat affectés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17355 posée par M. Roland du Luart

    Conditions d'attribution des primes au cheptel bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17428 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan des aides publiques consenties depuis 1981 au circuit automobile de Magny-Cours

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17526 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur de l'acquisition de véhicule électrique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18606 posée par M. André Boyer

    Aides à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18702 posée par M. Xavier de Villepin

    Financement de la construction d'un nouveau lycée français à Singapour

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18703 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecole française de Séoul

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible