Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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353 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

Question n° 06873 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement du français dans les nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/06/1994
Pertinence
Question n° 07007 posée par M. Jacques Legendre

Réalisations de coproductions franco-québécoises dans l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 07622 posée par M. Jacques Legendre

Gestion des logements sociaux

Réponse du ministère : Logement

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07632 posée par M. Jacques Legendre

Revue scientifique française publiée en anglais

Réponse du ministère : Premier ministre

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07638 posée par M. Jacques Legendre

Risque de guerre civile au Mali

Réponse du ministère : Coopération

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Jacques Legendre

Participation de la France aux programmes de régulation de la population

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/09/1994
Pertinence
Question n° 07828 posée par M. Jacques Legendre

Remise en état du patrimoine artistique de l'ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Culture

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07842 posée par M. Jacques Legendre

Etudiants ressortissants des pays de la zone CFA

Réponse du ministère : Coopération

22/09/1994
Pertinence
Question n° 08073 posée par M. Jacques Legendre

Situation des étudiants en histoire

Réponse du ministère : Culture

13/10/1994
Pertinence
Question n° 08094 posée par M. Jacques Legendre

Garantie des candidats au permis de conduire en cas de dépôt de bilan d'un établissement d'éducation routière

Réponse du ministère : Équipement

13/10/1994
Pertinence