Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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353 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

  1. Question n° 10383 posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences de la non-adhésion de la Norvège à l'Union européenne pour la pêche française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10384 posée par M. Jacques Legendre

    Extension du fonds commun de placement " Eurobank long terme "

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10610 posée par M. Jacques Legendre

    Problème juridique relatif aux dispositions du décret du 26 décembre 1994 pris pour application du code de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10715 posée par M. Jacques Legendre

    Aide de la France à Haïti en matière juridique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10756 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité pour l'ambassade de France à Kiev de comprendre des requêtes exprimées en langue ukrainienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre

    Politique de la France au Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11033 posée par M. Jacques Legendre

    Projet d'ouverture d'un collège français à Toronto

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11876 posée par M. Jacques Legendre

    Restauration des oeuvres d'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre

    Préoccupations de certaines catégories de personnel des Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12046 posée par M. Jacques Legendre

    Situation au Burundi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible