Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

Accords de défense entre la France et huit pays africains

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Yvon Collin

Affaire Bunel

Réponse du ministère : Défense

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0177G posée par Mme Josette Durrieu

Construction d'une défense commune européenne

Réponse du ministère : Défense

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0396G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Situation du groupe THALES

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Organisation du sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

03/04/2009
Pertinence