Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

    Statut diplomatique du Tibet

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0220G posée par M. Xavier de Villepin

    Aide humanitaire aux pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0401G posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée de Tokyo

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0436G posée par M. Xavier de Villepin

    Conférence de Libreville

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0004G posée par M. Xavier de Villepin

    Application de l'embargo à l'encontre de la Serbie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0098G posée par M. Xavier de Villepin

    Ratification de l'accord de libre-échange Nord-américain

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0012G posée par M. Xavier de Villepin

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0002G posée par M. Xavier de Villepin

    Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0016G posée par M. Xavier de Villepin

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible