Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0087G posée par M. Daniel Goulet

    Politique de la France après l'accord Israël-OLP

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0006G posée par M. Daniel Goulet

    Relations entre la France et l'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

    Processus de paix israélo-palestinien

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0053G posée par M. Daniel Goulet

    Guerre au Congo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0239G posée par M. Daniel Goulet

    Utilisation des plus-values fiscales constatées au cours de l'exécution du budget 1999

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0559G posée par M. Daniel Goulet

    Crise de la filière bovine

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0224G posée par M. Daniel Goulet

    Situation dans le Caucase et élections en Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible