Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4527 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4527 questions

  1. Question n° 0260G posée par M. Jacques Habert

    Rencontre entre le Président de la République française et le Colonel Kadhafi

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0266G posée par M. Marcel Lucotte

    Office de la dette

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Politique africaine de la France

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0313G posée par M. Jacques Habert

    Résultats des élections au conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0314G posée par M. Auguste Cazalet

    Hostilité des médias algériens à l'égard de la France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

    Action de la France en faveur des otages du Liban

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0331G posée par M. Jacques Habert

    Non-respect par l'URSS des accords d'Helsinki

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0340G posée par M. Jacques Habert

    Choix des livres d'éducation civique

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Déclarations du chef de l'Etat libyen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0363G posée par M. Jacques Habert

    Déménagement du musée des plans-reliefs de l'hôtel des Invalides

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible