Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4548 questions

Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Habert

Avenir de la démocratie à Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

Grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

Directive européenne sur la formation universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Laffitte

Grèves à Air France et politique des transports aériens

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Jacques Habert

Les grèves dans le secteur public

Réponse du ministère : Fonction publique

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Guy Penne

Associations professionnelles de danse

Réponse du ministère : Culture

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jacques Habert

Célébration du Bicentenaire de la Révolution: commémoration de la naissance du drapeau national

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Jean-Jacques Robert

Candidature de la France à l'organisation des jeux de la francophonie

Réponse du ministère : Sports

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Jacques Habert

Passage des examens au Liban

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

26/05/1989
Pertinence