Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4549 questions

  1. Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

    Régions frontalières et construction de l'Europe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0126G posée par M. Franck Sérusclat

    Choix énergétiques en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0145G posée par M. Louis Perrein

    Programme d'actions en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0154G posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Soutien aux changements en Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0173G posée par M. Franz Duboscq

    Politique de la France en Namibie

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0177G posée par M. Ernest Cartigny

    Recrutement des pilotes d'Air France

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0198G posée par M. Jacques Habert

    Centenaire d'Ho Chi-Minh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0220G posée par M. Xavier de Villepin

    Aide humanitaire aux pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

    Accords de défense entre la France et huit pays africains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0252G posée par M. Jacques Habert

    Situation des otages en Irak, Koweït, Liban

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible