Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4548 questions

Question n° 0085G posée par M. Joël Bourdin

Politique de coopération de la France

Réponse du ministère : Coopération

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Daniel Goulet

Politique de la France après l'accord Israël-OLP

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0098G posée par M. Xavier de Villepin

Ratification de l'accord de libre-échange Nord-américain

Réponse du ministère : Action humanitaire

19/11/1993
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir du groupe Vet-France

Réponse du ministère : Entreprises

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Présence française à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0132G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Contradictions de la politique française en Afrique

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Ernest Cartigny

Recapitalisation de la compagnie Air France

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1994
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Xavier de Villepin

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

15/04/1994
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Charles Metzinger

Place du charbon dans la politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

15/04/1994
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Henri Revol

France Télécom en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/04/1994
Pertinence