Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1569 questions

Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

Enseignement technique français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1978
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 29789 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enseignants à l'étranger: situation

Réponse du ministère : Universités

11/04/1979
Pertinence
Question n° 29928 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Afrique francophone: scolarité des enfants français

Réponse du ministère : Coopération

13/04/1979
Pertinence
Question n° 00230 posée par M. Jacques Habert

Réforme de l'enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1979
Pertinence
Question n° 31321 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: inscription dans les universités

Réponse du ministère : Universités

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31322 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: inscriptions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31758 posée par M. Claude Fuzier

CES Anatole France à Drancy: enseignement du grec

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1979
Pertinence
Question n° 31959 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation de certains professeurs de faculté de médecine en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Santé

17/11/1979
Pertinence