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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 12019 posée par M. Michel Guerry

   Obtention à l'étranger d'un duplicata de permis de conduire

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 15640 posée par M. Michel Guerry

   Obtention à l'étranger d'un duplicata de permis de conduire

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   20/01/2005

   Pertinence

3. Question n° 21473 posée par M. Michel Guerry

   Renouvellement des permis de conduire des Français résidant aux Émirats arabes unis

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   02/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 00717 posée par M. Michel Guerry

   Non reconnaissance des permis de conduire camerounais

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/07/2007

   Pertinence

5. Question n° 06463 posée par M. Michel Guerry

   Refus de délivrance d'un duplicata de permis de conduire pour un Français vivant à l'étranger sans domicile en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/12/2008

   Pertinence

6. Question n° 07594 posée par M. Michel Guerry

   Refus de délivrance d'un duplicata de permis de conduire pour un Français vivant à l'étranger sans domicile en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/02/2009

   Pertinence