Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

193 questions

Question n° 32779 posée par M. Michel Giraud

Ile de France: bénéfice d'une radio régionale

Réponse du ministère : Culture

07/02/1980
Pertinence
Question n° 00827 posée par M. Pierre Schiele

Energie: découpage de la France en huit régions

Réponse du ministère : Premier ministre

20/11/1980
Pertinence
Question n° 03197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Investissements étrangers en France: montant

Réponse du ministère : Économie

03/12/1981
Pertinence
Question n° 07243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fiscalité dans la région parisienne

Réponse du ministère : Premier ministre

19/08/1982
Pertinence
Question n° 17416 posée par M. Michel Giraud

Financement des investissements hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/05/1984
Pertinence
Question n° 21912 posée par M. Maurice Janetti

Installation d'entreprises à Paris et en région parisienne: conséquences de la suppression de la procédure de l'agrément

Réponse du ministère : Plan

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22714 posée par M. Jean Francou

Fonds européen de développement régional: liste des dossiers présentés par la France

Réponse du ministère : Plan

28/03/1985
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06386 posée par M. Paul Loridant

Répartition géographique des médecins généralistes sur le territoire national

Réponse du ministère : Santé et famille

28/05/1987
Pertinence
Question n° 03043 posée par M. Louis Souvet

Développement des relations entre Etats étrangers et régions françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence