Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 11782 posée par M. Georges Mouly

Statut européen du stagiaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/08/1995
Pertinence
Question n° 11793 posée par M. Daniel Goulet

Statut du stagiaire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

03/08/1995
Pertinence
Question n° 12398 posée par M. Georges Gruillot

Statut des stagiaires originaires de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/10/1995
Pertinence
Question n° 17668 posée par M. Emmanuel Hamel

Intégration dans les cursus des grandes écoles d'une étape à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1999
Pertinence
Question n° 33489 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des stagiaires dans les consulats généraux de France aux Etats-Unis

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/2001
Pertinence
Question n° 19705 posée par M. Richard Yung

Stagiaires dans les ambassades

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21652 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Rémunération des stagiaires dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Décret relatif aux stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

01/11/2007
Pertinence
Question n° 03867 posée par M. Jean Louis Masson

Stages de formation dans le domaine de l'action sociale

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

03/04/2008
Pertinence