Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

Question n° 05203 posée par M. Charles de Cuttoli

Traitement des militaires français stationnés à Djibouti

Réponse du ministère : Défense

03/04/1982
Pertinence
Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli

Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/07/1981
Pertinence
Question n° 04939 posée par M. Charles de Cuttoli

Rémunération des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

25/03/1982
Pertinence
Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 02048 posée par M. Charles de Cuttoli

Administrateurs d'établissements scolaires en poste à l'étranger: fiscalité

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1981
Pertinence
Question n° 03557 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: remboursement d'abattement abusif sur l'indemnité d'expatriation

Réponse du ministère : Coopération

19/12/1981
Pertinence
Question n° 07543 posée par M. Charles de Cuttoli

Djibouti: indemnités des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

02/09/1982
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: déclassement indiciaire

Réponse du ministère : Coopération

09/04/1982
Pertinence
Question n° 32984 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: déclassement indiciaire

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 05462 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: transparence des rémunérations et carrières

Réponse du ministère : Coopération

22/04/1982
Pertinence