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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 27893 posée par M. Adolphe Chauvin
Qualité de résistant aux évadés de France internés en Espagne
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24134 posée par M. Adolphe Chauvin
Arboriculture en Ile-de-France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12970 posée par M. Adolphe Chauvin
Contingent d'alcool de betterave: remise en cause du caractère législatif
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 30993 posée par M. Adolphe Chauvin
Nationalité des enfants de parents algériens nés en France après 1962
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 30802 posée par M. Adolphe Chauvin
Centrales nucléaires: coordination des différentes mesures de radioactivité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin
Relations France-Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence