Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 26085 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

Réponse du ministère : Santé

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26371 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France : promotion sociale dans l'artisanat ; émissions télévisées

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/05/1978
Pertinence
Question n° 27204 posée par M. Paul Seramy

Raccordement aux réseaux d'immeubles édifiés ou transformés sans permis de construire

Réponse du ministère : Environnement

24/08/1978
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

Situation des entreprises de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1978
Pertinence
Question n° 29510 posée par M. Paul Seramy

Zones pavillonnaires en Ile-de-France: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29512 posée par M. Paul Seramy

Carrières de sable industrielles en Ile-de-France: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy

Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

10/09/1980
Pertinence
Question n° 01108 posée par M. Paul Seramy

Rapports entre EDF et ses usagers

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1980
Pertinence
Question n° 04642 posée par M. Paul Seramy

EDF: suppression de l'"avance remboursable"

Réponse du ministère : Énergie

11/03/1982
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/05/1982
Pertinence