Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08832 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Possibilité de cotiser à la CNRACL pour les agents non titulaires des communes de la Réunion

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08833 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Nécessité d'adapter la gamme des produits financiers du groupe La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09714 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Loi de santé publique et excès de sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dotations accordées à l'université de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0501S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Publicité pour les boissons alcoolisées et politique de santé publique

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13032 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Place de la musique à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0593S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Plan diabète et prévention des amputations

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible